Jean-Paul Cornély


De: Cornély (Jean-Paul)
à la direction des services fiscaux d'llle-et-Vilaine
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-11-30"
JORFTEXT000000406745(source JORF)
nomination
11 Août 200111/08/2001
De: Cornely (Jean-Paul)
Objet:
Remplace:
M. Fargues
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000770381(source JORF)
nomination
12 Juillet 200112/07/2001
De: Cornély (Jean-Paul)
chef des services fiscaux de Saône-et-Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société d'économie mixte du Mont-Beuvray
Remplace:M. Baudier (Philippe)
Groupe:
Société d'économie mixte du Mont-Beuvray
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000574662(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Cornély (Jean-Paul)
direction des services fiscaux de Saône-et-Loire
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1998-04-16"
JORFTEXT000000556667(source JORF)
nomination
05 Mai 199805/05/1998
De: Cornely (Jean-Paul)
direction des services fiscaux de l'Essonne
Objet:
avec leur grade, aux directions
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000742710(source JORF)
affectation
23 Avril 199623/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.